Concertation post débat public 2015-2018

Publié le

Le débat public, organisé à l’automne 2014, a confirmé l’opportunité du projet. Le 6 mai 2015, le conseil d’administration de HAROPA - Ports de Paris, a approuvé l’engagement du projet et la poursuite des études. HAROPA - Ports de Paris a ainsi poursuivi une concertation volontaire  de mi 2015 à fin 2018 avec les acteurs du territoire. Accompagné par un garant, Monsieur Michel Gaillard, nommé par la Commission nationale du débat public (CNDP),  cette concertation a été qualifiée d’exemplaire.

Atelier de concertation
Atelier P6 du 25/04/2017, à Andrésy, source HAROPA – Ports de Paris

 

Réunion publique n°3 du 11/09/2018 à Conflans-Sainte-Honorine, source HAROPA – Ports de Paris
Réunion publique n°3 du 11/09/2018 à Conflans-Sainte-Honorine, source HAROPA – Ports de Paris

 

Le dispositif de la concertation reposait sur un cadre formel :

  • Le Comité de Suivi Partenarial donne un avis sur la concertation
  • Les ateliers affinent le projet
  • Le COPIL purge les sujets connexes 
  • Une charte de la concertation qui sécurise les engagements du maître d’ouvrage
Dispositif de concertation élaboré avec le territoire
Dispositif de concertation élaboré avec le territoire

 

Le déroulé de la concertation

Visite de terrain sur le port de Bonneuil-sur-Marne, dans le cadre de la concertation post débat public, source HAROPA – Ports de Paris
Visite de terrain sur le port de Bonneuil-sur-Marne, dans le cadre de la concertation post débat public, source HAROPA – Ports de Paris

 

Chaque année de concertation a été mis à contribution pour approfondir un axe du projet :

  • 2015 : lancement des études, élaboration de la charte de concertation 
  • 2016 : plan guide / avant-projet et sujets en connexion avec PSMO
  • 2017 : cahier des prescriptions architecturales, paysagères et environnementales (CPAPE)
  • 2018 : mémo des grands principes d’exploitation et de la vie du port, visite d’un port en activité


De juin 2015 à septembre 2018, ont eu lieu :

  • 1 comité de lancement et 3 comités de pilotage
  • 5 Comités de suivi partenarial
  • 3 réunions publiques d’information
  • 8 ateliers 
  • 1 visite du site
  • 8 actions de terrain en lien avec les sujets en connexion
  • 1 visite en bateau du port de Bonneuil-sur-Marne

Les thématiques abordées en concertation :

  • Le projet économique du futur port
  • La multimodalité et la mobilité
  • L’environnement et paysage
  • La cadre de vie
  • Les travaux
  • L’exploitation
  • Les liens de PSMO avec le territoire
  • Le financement du projet
  • Les documents fondamentaux concertés avec le territoire ont été : Plan guide, CPAPE, Mémo des grands principes d’exploitation et de la vie du port.
  • Les outils mis en œuvre par HAROPA-Ports de Paris : Charte d’amélioration des ports, certification ISO 14001, charte des chantiers verts.

 

Les enseignements de la concertation

Une concertation enrichie à double titre

  • Pour HAROPA - Ports de Paris : la concertation a permis d’approfondir sa connaissance du territoire et des enjeux afin de proposer un projet qui s’insère le mieux possible dans son environnement et son cadre de vie
  • Pour le territoire : elle a permis d’apporter une meilleure compréhension des enjeux portuaires, des impératifs de fonctionnement d’une plateforme multimodale et des retombées économiques locales de celle-ci

Une concertation nourrie par toutes les parties prenantes

  • Un projet porté par tous les acteurs du territoire : habitants, associations, élus et acteurs économiques 
  • Création d’un lien durable avec le territoire qui facilitera l’information du projet notamment pour les travaux et l’exploitation;
  • Des apports significatifs et concrets sur l’insertion paysagère, la qualité environnementale, le phasage de réalisation 

Un climat d’écoute mutuelle, respectueux et propice au travail

Les engagements de HAROPA - Ports de Paris à l’issue de la concertation

Les principaux points d’attention et d’engagements de HAROPA - Ports de Paris sont :

  • L’intégration du port dans son environnement et notamment l’insertion paysagère que requièrent certaines infrastructures industrielles d’un port BTP (intégration des éventuelles émergences des futures entreprises)  
  • La nature des activités accueillies et la gestion des impacts générés par ces dernières
  • La poursuite du dialogue avec le territoire en phase travaux, puis en phase exploitation

 

POINTS CLÉS

- 800 participants, 400 contributions qui ont fait l’objet d’une réponse du maitre d’ouvrage, disponibles en ligne
- Une concertation exemplaire* 
"(...) la concertation conduite par Ports de Paris a été exemplaire sur bien des points : modalités retenues, transparence des informations données au public pour en débattre, disponibilité et écoute du maître d’ouvrage(...). L’utilité de cette période d’échanges aura été soulignée par tous, habitants, associations, élus et acteurs de l’État. (...)"

*Michel Gaillard, garant CNDP de la concertation PSMO *Verbatim officiel : Extrait du rapport du garant, septembre 2018.